Règlement intérieur de l'association S-P-F.

 

Ce règlement intérieur complète et précise les statuts de l’Association pour une Sociocratie Populaire Française et ses alvéoles ou cercles constitués.
Il s’applique obligatoirement à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent. Il est disponible au siège de l’Association et une copie doit être remise à chaque adhérent qui en fait la demande (moyennant une participation au frais de reprographie et d’envoi).
Les dispositions du présent règlement doivent être interprétées à la lumière des statuts. En cas d’ambiguïté ou de contradiction, les statuts s’appliquent par priorité sur le règlement intérieur. Le présent règlement précise le fonctionnement interne et externe de l’association.
Il concerne notamment :

  • Titre I - Adhésion à l’association ;
  • Titre II - Institutions de l’association (assemblées générales, commissions, cercles et autres organes) ;
  • Titre III - Attributions des organes dirigeants ;
  • Titre IV – Organisation des activités ;
  • Titre V - Règlement financier ;
  • Titre VI - Dispositions diverses.

Les seize autres pages du R.I. peuvent être consultées au siège de l'assocaition ou envoyées à ceux qui en font la demande. 

 Amy-Winehouse

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